Archives de l’étiquette : don

Nov 30

Veille – Suisse : les dons se maintiennent à un niveau record

D’après une étude de la Fondation Zewo*, le montant des dons réalisés par les Suisses en 2014 s’est élevé à plus de 1,7 milliard de CHF (environ 1,6 milliard d’euros), maintenant ainsi le niveau atteint en 2013. Une grande partie des Suisses donne et en majorité à des projets suisses Une comparaison internationale met en …

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Nov 23

Veille – Droits de mutation des dons et legs : la France se met au diapason européen – Un article de l’Admical

La France qui réservait les droits de mutation à titre gratuit des dons et legs aux organismes publics et d’utilité établis sur son territoire doit désormais appliquer le même traitement aux organismes établis dans l’Union européenne ou l’espace économique européen. Lire l’article de l’Admical  

Fév 12

Revue de presse – Les députés renforcent la politique de dons de la France – Un article d’Euractiv.fr

Les députés ont adopté la première loi française sur le développement. Une occasion unique d’imposer le débat sur la place des dons dans l’aide française, aujourd’hui largement dominée par les prêts aux pays en développement. Les députés ont largement amendé le projet de loi d’orientation et de programmation relative à la politique de développement et …

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Juin 18

Observatoire des Solidarités : Donner sur la voie publique

Observatoire des Solidarités : les arrêtés anti-mendicité sont relativement mal connus des Français. Parmi ceux qui les connaissent, les plus de 65 ans sont les plus nombreux à penser que ces arrêtés ne sont pas une bonne mesure. Ils sont également les plus sensibles à la main tendue dans la rue.

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